
Mentions légales
ASSOCIATION DE RHONE EN VIGNES
485 avenue des lots 26600 TAIN-L’HERMITAGE
Association déclarée
Directeur de la publication : Philippe GUIGAL
CONCEPTION ET RÉALISATION
J’Articule
11 Quai Rambaud, 69002 Lyon
Hébergement: OVH
DROITS ET RESPONSABILITÉ
Législation
Ce site est protégé par la loi du 1er juillet 1998 sur la protection juridique des bases de données et de tous ses éléments, tel que les textes, les logos, les graphismes qui sont la propriété exclusive de l’association De Rhône en vignes.
Toute utilisation, y compris la reproduction même partielle, la modification, la distribution, la transmission, l’affichage du contenu ou d’un quelconque élément de ce site est strictement interdite sans accord écrit de l’association De Rhône en vignes. Ces éléments sont protégés par la loi française et les lois internationales de protection de la propriété intellectuelle et notamment les articles Art L.335-2 et L335-3 du code de la propriété intellectuelle. Tout contrevenant à cette protection fera l’objet de poursuites.
Sauf indications contraires (documents libres de droits), si vous souhaitez utiliser des photos ou des textes sur ce site, vous devez nous contacter à : association.derhoneenvignes@gmail.com .
Par ailleurs, l’utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de l’utilisateur. Nous ne pourrions en aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, en être tenus pour responsables, et ce, quelles qu’en soient les conséquences.
Droits d’auteur – Copyright
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations photographiques. La reproduction de tout ou partie du site est formellement interdite sauf autorisation expresse de la directrice de la publication. Les demandes d’autorisations sont à adresser à : association.derhoneenvignes@gmail.com .
Responsabilité
L’association De Rhône en vignes met en œuvre tout moyen dont elle dispose pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site orangevif.com à la date de leur insertion ainsi que leur mise à jour régulière. Cependant, De Rhône en vignes exclut toute responsabilité quelle qu’elle soit, s’agissant des dommages directs ou indirects, accessoires ou incidents, pertes de données ou de profit, résultant de, ou liés à l’utilisation ou au fonctionnement du présent site et du contenu.
De Rhône en vignes fera de son mieux pour assurer aux visiteurs une accessibilité de son site Internet à tout moment. En revanche, De Rhône en vignes ne saurait être tenue responsable en cas d’indisponibilité du site pour quelque cause que ce soit.
Par ailleurs, le site est susceptible de contenir des inexactitudes ou des erreurs typographiques.
Des changements et mises à jour sont régulièrement effectués sur le présent site. À cet égard, De Rhône en vignes se réserve le droit d’apporter toute modification, rectification ou changement, à tout moment.
Les liens hypertextes figurant sur le présent site vous font quitter le site derhoneenvignes.com. Ces liens hypertextes sont fournis pour votre seule commodité et n’impliquent aucune approbation ou visa de l’association De Rhône en vignes des sites Internet tiers auxquels ils renvoient. Ces sites Internet tiers ne sont pas sous le contrôle de l’association De Rhône en vignes, qui n’est nullement responsable notamment des conditions d’accès, du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent, des produits ou services qu’ils proposent, ou des changements ou mises à jour qui leur sont apportés, ni des données stockées et/ou utilisées sur les serveurs de ces sites tiers.
Les marques, noms de produits ou services, noms de domaine et les dénominations de sociétés mentionnés sur le présent site derhoneenvignes.com restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Orange Vif détient toute licence d’utilisation nécessaire des noms, marques et enseignes cités sur ce site.
Collecte et utilisation de données à caractère personnel
De Rhône en vignes vous informe que les données à caractère personnel que vous pourriez lui communiquer en ligne, par le biais du formulaire d’inscription disponible sur son site sont destinées au seul usage des personnes habilitées de l’association De Rhône en vignes, qui est responsable de leur traitement et leur conservation.
De Rhône en vignes s’engage à prendre toutes précautions utiles à sa disposition pour préserver la confidentialité de ces données à caractère personnel.
À cet égard, De Rhône en vignes vous informe que, conformément à la délibération n° 2006-138 du 9 mai 2006 de la CNIL décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information et de communication externe (décision de dispense de déclaration n°7), la base de données susceptible de comporter ces données à caractère personnel est strictement conforme au cadre fixé par la dite délibération dispensant donc Orange Vif de déclaration auprès de la CNIL.
De Rhône en vignes vous rappelle que, conformément à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès, de rectification et de suppression de ces données à caractère personnel. Vous pouvez exercer ce droit à tout moment en adressant un courrier à : ASSOCIATION DE RHONE EN VIGNES_MAISON DES VINS, 485 AVENUE DES LOTS, 26600 TAIN-L’HERMITAGE. La modification ou la suppression interviendra dans les meilleurs délais et au plus tard dans les huit jours ouvrés à compter de la réception de votre demande.
De Rhône en vignes attire votre attention sur le fait que certaines informations ne constituant pas des données à caractère personnel et ne permettant pas de vous identifier peuvent être enregistrées par nos serveurs (navigateur utilisé…).